- 11/02/2004 - 2004.02.A.3
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES (INRAP) : ZAE LE GRAND BERCHENAY
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- 21/01/2004 - 2004.01.B.2
POLE MULTI-ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE : CONVENTION D'ETUDE DE DEFINITION ET DE FAISABILITE, ET D'ELABORATION DES CAHIERS DES CHARGES FONCTIONNELLES ET SPATIALES AVEC NAVIR
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- 07/01/2004 - 2004.01.A.3
AVENANT AU CONTRAT DE MAÎTRISE D'OEUVRE DE LA BASE NAUTIQUE A VEIGNE
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- 07/01/2004 - 2004.01.A.4
VERIFICATION REGLEMENTAIRE TRIMESTRIELLE DES BENNES DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS
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- 17/12/2003 - 2003.12.B.2
CONTRAT D'ASSURANCE COLLECTIVE DU PERSONNEL COMMUNAUTAIRE
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- 17/12/2003 - 2003.12.B.3
ZAE LA GRANGE BARBIER : MISSION SECURITE PROTECTION DE LA SANTE
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- 20/11/2003 - 2003.11.A.2
EXTENSION DU PAVILLON DU TOURISME COMMUNAUTAIRE PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDES DE SUBVENTION
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- 20/11/2003 - 2003.11.A.3
CREATION D'UNE BASE NAUTIQUE COMMUNAUTAIRE PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDES DE SUBVENTION
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- 20/11/2003 - 2003.11.A.4
AVENANT AU CONTRAT DE BAIL AVEC LA COMMUNE DE MONTS
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- 13/10/2003 - 2003.10.B.4
MAISON DE L'EMPLOI : MISSION DE DIAGNOSTIC SUR LE BATIMENT DE L'ANCIENNE GARE DE MONTBAZON
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