- 27/06/2007 - 2007.06.A.7.
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CENTRES MULTI ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE ? DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CCVI DANS LA COMMISSION DE GESTION ET LES COMMISSIONS D?ANIMATION
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- 09/05/2007 - 2007.05.A.1.
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA CONSTRUCTION ET L?EXPLOITATION DE LA PISCINE COUVERTE COMMUNAUTAIRE
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- 09/05/2007 - 2007.05.B.1.1.
BIBLIOTHEQUE MEDIATHEQUE COMMUNAUTAIRE - AVANT PROJET DEFINITIF
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- 09/05/2007 - 2007.05.B.1.2.
EQUIPEMENT SPORTIF COMMUNAUTAIRE A TRUYES - PROGRAMME
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- 09/05/2007 - 2007.05.B.1.3.2.
PISCINE COMMUNAUTAIRE - TARIFS ET HORAIRES SAISON 2007
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- 09/05/2007 - 2007.05.B.1.4.
SAISON CULTURELLE COMMUNAUTAIRE - CONTRAT DE DEVELOPPEMENT CULTUREL AVEC LE CONSEIL GENERAL
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- 09/05/2007 - 2007.05.B.2.
EXTENSION ET MISE AUX NORMES DU POLE DE LA PETITE ENFANCE A MONTS « LA MAISON DE L?EVEIL » : AVENANTS AUX MARCHES DE TRAVAUX
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- 09/05/2007 - 2007.05.B.3.
AMENAGEMENT DES LOCAUX DE LA REGIE COMMUNAUTAIRE A MONTBAZON : AVENANTS AUX MARCHES DE TRAVAUX
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