- 14/05/2003 - 2003.05.A.2.2.1
PISCINE COMMUNAUTAIRE D'ESVRES SUR INDRE - TARIFS ET HORAIRES 2003
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- 14/05/2003 - 2003.05.A.2.2.2
PISCINE D'ESVRES SUR INDRE : REGLEMENT INTERIEUR, PLAN D'ORGANISATION DE LA SURVEILLANCE ET DES SECOURS (POSS), CONVENTION TYPE DE MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE
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- 14/05/2003 - 2003.05.A.2.2.5
PISCINE COMMUNAUTAIRE D'ESVRES SUR INDRE : CONVENTION AVEC LA COMMUNE D'ESVRES SUR INDRE
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- 14/05/2003 - 2003.05.A.3.1.1
EXTENSION DE LA ZAE DES COQUETTES A ST BRANCHS APPROBATION DU DCE ET LANCEMENT DE LA PROCEDURE D'APPEL D'OFFRES OUVERT / MARCHE DE TRAVAUX
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- 14/05/2003 - 2003.05.A.3.2.1
EXTENSION DE LA ZAE DE LA BOUCHARDIERE A MONTS APPROBATION DU DCE ET LANCEMENT DE LA PROCEDURE D'APPEL D'OFFRES OUVERT / MARCHE DE TRAVAUX
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- 14/05/2003 - 2003.05.A.3.3.1
ALIENATION AU PROFIT DE LA SOCIETE TECMECA - ILOT 2 et PARTIE ILOT 3 DU LOTISSEMENT ZAE SAINT MALO - COMMUNE D'ESVRES M. J-P GUILLARD
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- 14/05/2003 - 2003.05.A.3.4.1
ALIENATION PARCELLE B897 AU PROFIT DE LA SOCIETE THEMA ENVIRONNEMENT - ZAE LA GRANGE BARBIER A MONTBAZON Mr Dominique IGLESIAS
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- 14/05/2003 - 2003.05.A.4.3
VERSEMENT D'UNE INDEMNITE A UNE STAGIAIRE
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